Auteure, mère de deux petits globe-trotters en herbe, je sais comme le plus doux des cocons peut vaincre le plus rude des environnements. 

 

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MENTIONS LEGALES DU SITE

 

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site benissime.com les présentes mentions légales.

 

Le site www.benissime.com est accessible à l’adresse suivante : www.benissime.com(ci-après « le site »). L’accès et l’utilisation du site sont soumis aux présentes  « Mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.

 

La connexion, l’utilisation et l’accès à ce site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions légales.

 

ARTICLE 1 : INFORMATIONS LEGALES

 

En vertu de l’Article 6 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

 

Le Propriétaire du site internet www.benissime.com est :

Bénédicte DENAIFFE

N° SIRET 75354404800022

 

Ci-après « le propriétaire »

 

Le site www.benissime.com est édité et hébergé par :

 

Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158 
Téléphone : +1 415-639-9034. 

 

Ci-après « l’éditeur et hébergeur »

 

Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site www.benissime.com

 

Ci-après les « utilisateurs »

 

ARTICLE 2 : ACCESSIBILITE 

 

Le site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure. 

En cas d’impossibilité d’accès au site, le propriétaire s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès.  Le site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.

 

ARTICLE 3 : COLLECTE DE DONNEES ET LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES

 

Le site www.benissime.com est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée des utilisateurs.

ARTICLE 4 : PROPRIETE INTECTUELLE ET CONTREFACON

 

Madame Bénédicte DENAIFFE est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, sons, logiciels.

 

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Madame Bénédicte DENAIFFE.


Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

ARTICLE 5 : LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

Tout litige en relation avec l’utilisation du www.benissime.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

 

ARTICLE 6 : CONTACT 

 

Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’Utilisateur peut contacter l’Editeur à l’adresse mail suivante benelemenaheze@hotmail.comou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes